Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS DORNBERGER

Numéro de dépôt :
1067783
Date de dépôt :
19/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 septembre 1978 par ETABLISSEMENTS DORNBERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS DORNBERGER domicilié(e) (S.A.R.L.), Chemin de Cerdon 18700 AUBIGNY SUR NERE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067783.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 19 septembre 1988.

ETABLISSEMENTS DORNBERGER a également déposé les autres marques suivantes : GD


ETABLISSEMENTS DORNBERGER - (S.A.R.L.), Chemin de Cerdon 18700 AUBIGNY SUR NERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.